1. Généralités
Ce site web est géré par Babette Delire-Mattart, Rue du Bon Dieu Cauwère 18, 5032 Bossière - Belgique.
La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part de babetteaquarelle.be.
L'utilisation du site par l'utilisateur entraîne son adhésion automatique et irrévocable aux présentes conditions d'utilisation, termes et mentions d'avertissement présents sur le site.
2. Décharge de responsabilité
Contenu du site - les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. babetteaquarelle.be s'efforce de diffuser une information correcte et à jour, mais il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site. babetteaquarelle.be n'assume aucune responsabilité quant à ces informations ni quant à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'utilisateur. babetteaquarelle.be se réserve le droit de procéder à des modifications et des mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable. babetteaquarelle.be ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site par l'utilisateur.
Utilisation des informations par l'utilisateur - l'utilisateur s'engage à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant à babetteaquarelle.be.
Hyperliens vers d'autres sites non gérés par babetteaquarelle.be - la présence des hyperliens sur le site de babetteaquarelle.be ne signifie pas que babetteaquarelle.be exerce un contrôle sur ces sites, ni que babetteaquarelle.be assume une responsabilité quant à leur contenu.
Hyperlien vers le site de babetteaquarelle.be - babetteaquarelle.be consent à ce que des sites web renvoient vers son site par le biais d'hyperliens, dans le respect des lois en vigueur.
3. Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle sur le site de babetteaquarelle.be sont détenus par babetteaquarelle.be.
babetteaquarelle.be consent à l'utilisateur un droit de réutiliser les informations présentes sur le site pour un usage exclusivement privé.
4. Loi applicable et tribunal compétent
Tout différend relatif au site de babetteaquarelle.be est régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de l'arrondissement de Namur sont les seuls compétents.
En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions d'utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.